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Marques déposées par SABLATODO
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MODUL'DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'DECO
SABLA Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
94539394
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2004

Présentation de la marque MODUL'DECO

Déposée le 4 octobre 1994 par SABLATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODUL'DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est SABLATODO domicilié(e) 34 route d'Ecully, 69570 DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 669 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MODUL'DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'DECO est expirée depuis le 4 octobre 2004.

SABLA a également déposé les autres marques suivantes : STAFLOR , EXTOP , GALTIC , R 3000 INTEGRALE , SABLA , STABLA , MURAY , SPUR , DISTRICLAIR , H 2 TS


SABLA Société en nom collectif - 34 route d'Ecully, 69570 DARDILLY - France - SIREN 344669221


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

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